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Éditeur du site

Le site audit-bilan-carbone.fr est édité par la société SPWEB, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 500 euros, immatriculée sous le numéro SIREN 899 049 373 (SIRET du siège : 899 049 373 00017), dont le siège social est situé 2 rue de la Bourse, 28170 Thimert-Gâtelles, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR81899049373.

Directeur de la publication : Syvoun Phay, président.

Contact : contact@redirection-301.com

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Nature du service

audit-bilan-carbone.fr est un site d'information sur l'audit et le bilan des émissions de gaz à effet de serre. Il présente l'offre de take[air], société à mission basée à Toulouse, éditeur d'un logiciel de Bilan Carbone® et cabinet de conseil (takeair.fr). Le formulaire de prise de rendez-vous permet d'être recontacté par un consultant take[air]. SPWEB peut percevoir une rémunération de take[air] au titre de cette mise en relation, sans aucun surcoût pour l'utilisateur.

L'envoi d'une demande ne crée aucun contrat avec SPWEB et n'oblige ni l'utilisateur ni take[air]. Le consultant qui vous recontacte agit au nom de take[air] : la proposition, la prestation, ses conditions, ses garanties et sa facturation relèvent de la seule responsabilité de take[air]. SPWEB n'est pas partie au contrat éventuellement conclu et ne garantit ni la réponse de take[air], ni le délai de réponse, ni le contenu de son offre.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et ne remplacent ni un texte réglementaire ni l'avis d'un professionnel qualifié. Elles sont mises à jour régulièrement, sans garantie d'exhaustivité. Bilan Carbone® est une marque déposée de l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC).

Responsabilité

SPWEB s'efforce de maintenir le site accessible et ses informations à jour, sans obligation de résultat. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité du site, d'erreur ou d'omission dans les contenus, ni pour les sites tiers vers lesquels renvoient des liens, dont elle ne contrôle pas le contenu.

Propriété intellectuelle

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